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Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1952 (2)

imprimé ; manuscrit

Type d'acte : Affaires communales

Auteur(s) : Association syndicale autorisée de la rive droite du Var
Langue : Français
Description : Liasses comportant les documents liés au projet de réfection du canal de la rive droite du Var à Entraunes.
Liasse 2:            
- l'association syndicale autorisée de la rive droite du Var : rôle des quotes-parts des associés pour les travaux de réfection du canal
- Rôle des taxes ordinaires - exercice 1952
- Extrait du registre des délibérations du Conseil syndical de l'association (séance du 22 juin 1952)
- Compte administratif de l'année 1951 (recettes - dépenses)
- Certificat d'affichage

 
Date : 22 Juin 1952
Période historique : (1946-1958) IVe République
Mots-clés : canal;
Mots-clés : association syndicale
Personne(s) représentée(s) : Payan Charles ; Orlandy André ; Trouche Roger ; Blanc Marius ; Payany Marius ; Gilloux Clément ; Gautier Charles ; Brun Joseph ; Gilloux, Vidal ; Liautaud, Euclide ; Liautaud, Henri ; Lions Marcel
Institution : 1732 Académie du Val d'Entraunes
Fonds : Fonds Lions - Loroscio
Cote : 06056-AN-10133
Rédacteur : Goracci, Serge, 1732 Académie du Val d'Entraunes
URL :
Personne liée
Association syndicale autorisée de la rive droite du Var (Auteur)
1732 Académie du Val d'Entraunes (Institution)
Payan Charles (Personne représentée)
Orlandy André (Personne représentée)
Trouche Roger (Personne représentée)
Blanc Marius (Personne représentée)
Payany Marius (Personne représentée)
Gilloux Clément (Personne représentée)
Gautier Charles (Personne représentée)
Brun Joseph (Personne représentée)
Gilloux, Vidal (Personne représentée)
Association syndicale autorisée de la rive droite du Var (Destinataire)
Liautaud, Euclide (Personne représentée)
Liautaud, Henri (Personne représentée)
Lions Marcel (Personne représentée)
Lieux liés
Entraunes (06) (concerne)
ravin de l'Oustamura (concerne)
Objets liés
Entraunes - Association syndicale libre du Canal du Var - 1920
Entraunes - Projet de constitution d'Association syndicale libre pour le Canal du Var - 1920
Entraunes - Projet de réfection de la passerelle du ravin de l'Ostamura (1) - 1951
Registre des Statuts et délibérations de l'Association syndicale autorisée du canal d'arrosage de la Rive droite du Var à Entraunes (Alpes-Maritimes) - 1920
Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1949
Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1956
Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1958
Extrait du Registre des délibérations du Conseil syndical - 1959